Déposée le 29 octobre 2013 par monsieur CUISSET VINCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L'ORVERT lorvert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est monsieur CUISSET VINCENT domicilié(e) 63 QUAI MARCEL DASSAULT - 92210 - SAINT CLOUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CUISSET VINCENT domicilié(e) 63 QUAI MARCEL DASSAULT - 92210 - SAINT CLOUD - France.
La marque L'ORVERT lorvert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043502.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORVERT lorvert est expirée depuis le 29 octobre 2023.
CUISSET VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : Lucy Led
M. CUISSET VINCENT - 63 QUAI MARCEL DASSAULT - 92210 - SAINT CLOUD - France
M. CUISSET VINCENT - 63 QUAI MARCEL DASSAULT - 92210 - SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 14 avril 2014 - Retrait partiel n°622633 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-14
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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